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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE ECONOMIQUE DES VINS DU SUD EST
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PORTES DE LA MEDITERRANEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORTES DE LA MEDITERRANEE
COMITE ECONOMIQUE DES VINS DU SUD EST (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
98739857
Date de dépôt :
25/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2008

Présentation de la marque PORTES DE LA MEDITERRANEE

Déposée le 25 juin 1998 par l'association loi 1901 COMITE ECONOMIQUE DES VINS DU SUD EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORTES DE LA MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE ECONOMIQUE DES VINS DU SUD EST domicilié(e) BP 9, Ancienne route de Salon, 13330 PELISSANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 644 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVISE COMITE ECONOMIQUE DES VINS DU SUD EST - France.

La marque PORTES DE LA MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTES DE LA MEDITERRANEE est expirée depuis le 25 juin 2008.

COMITE ECONOMIQUE DES VINS DU SUD EST a également déposé les autres marques suivantes : LES CAHIERS VIN & SANTE


COMITE ECONOMIQUE DES VINS DU SUD EST (Association Loi 1901) - BP 9, Ancienne route de Salon, 13330 PELISSANNE - France - SIREN 325644151


CEVISE COMITE ECONOMIQUE DES VINS DU SUD EST - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).